Environnement
Retrouvez l'essentiel de la Réglementation Nationale et locale sur les aspects environnementaux comprenant : la directive Nitrates, la déclinaison de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE), la gestion des produits Phytopharmaceutiques...
triés par date décroissante (Date de création décroissant(e)) L'ambroisie à feuille d'armoise (Ambroisia artemisiifolia L.) est une plante invasive et allergisante. Un arrêté préfectoral a été pris dans le département du Jura afin de lutter contre la prolifération de l'ambroisie. Cette fiche reprend les di[...]Cette fiche spécifique à la région Bourgogne Franche-Comté présente les mesures du programme d'action régional (PAR) de la directive Nitrates qui renforcent le programme d'action national (PAN) et qui sont applicables dans la Nièvre.Cahier des charges du plan d'action de la Directive Nitrates : interculture, fertilisation...Les points de vigilance sur la Directive Nitrates dans le département de l'YonneLe 6ème programme d’actions de la directive nitrates s’applique sur les zones vulnérables de la région Normandie depuis le 1er septembre 2018, avec évolution partielle du raisonnement de la fertilisation en 2020. Points sur les mesures régionale[...]Le 6ème programme d’actions de la directive nitrates s’applique sur les zones vulnérables de la région Normandie depuis le 1er septembre 2018, avec évolution partielle du raisonnement de la fertilisation en 2020. Points sur les mesures régionale[...]Le 6ème programme d’actions de la directive nitrates s’applique sur les zones vulnérables de la région Normandie depuis le 1er septembre 2018, avec évolution partielle du raisonnement de la fertilisation en 2020. Points sur les mesures régionale[...]Cette fiche spécifique à la région Bourgogne Franche-Comté présente les mesures du programme d’actions régional (PAR) de la Directive Nitrates qui renforcent le programme d’action national (PAN) et qui sont applicables en Côte d’OrLe 6ème programme d’actions de la directive nitrates s’applique sur les zones vulnérables de la région Normandie depuis le 1er septembre 2018, avec évolution partielle du raisonnement de la fertilisation entre 2018 et 2020. Points sur les mesure[...]Le 6ème programme d’actions de la directive nitrates s’applique sur les zones vulnérables de la région Normandie depuis le 1er septembre 2018, avec évolution partielle du raisonnement de la fertilisation en 2020. Points sur les mesures régionale[...]LA LOI SUR L’EAU Les fondements de la politique de l’eau sont issus de trois lois : • La loi sur l’eau du 16 décembre 1964 qui a organisé la gestion décentralisée de l’eau par bassin versant. C’est cette loi qui a créé les agences de l’eau et l[...]Afin de faciliter la conciliation des intérêts des différents utilisateurs de l’eau dans les zones présentant une insuffisance, autre qu’exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins, des zZones de Rrépartition des Eeaux (ZRE) sont fixé[...]LES INSTALLATIONS, OUVRAGES, TRAVAUX ET ACTIVITES SONT DISPENSES OU EXCLUS DE CE REGIME DE LA DECLARATION OU D’AUTORISATION, IL S’AGIT DES : IOTA déclarés ou autorisés en application d’une législation ou réglementation relative à l’eau anté[...]
