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triés par (Date de parution décroissant(e), Titre croissant(e)) Bourgogne-Franche-Comté ; PAC ; Saône-et-Loire ; Second pilier Bourgogne-Franche-Comté - Saône-et-Loire 14/06/2022Bourgogne-Franche-Comté ; Gestion des déchets ; Territoire de Belfort Bourgogne-Franche-Comté - Territoire de Belfort 15/03/2022Le brûlage à l’air libre des déchets verts est une source d’émission importante de particules en suspension dans l’air, ce qui peut entraîner des incidences sur la santé humaine. Un arrêté départemental ainsi que le plan de protection de l’atmos[...]Bourgogne-Franche-Comté ; Installation classée (ICPE) ; Territoire de Belfort Bourgogne-Franche-Comté - Territoire de Belfort 14/03/2022Les exploitations agricoles sont toutes soumises à des réglementations sanitaires et environnementales. Les règles à respecter sont différentes selon la taille et l’activité de l’exploitation. Pour les exploitations d’élevage laitier de moins de[...]
